Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pièces d'exception
FREMAA

Numéro de dépôt :
4478591
Date de dépôt :
29/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2028
Pièces d\'exception de FREMAA

Présentation de la marque Pièces d'exception

Déposée par voie électronique le 29 août 2018 par FREMAA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pièces d'exception » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est FREMAA domicilié(e) 12 rue des Métiers - 68000 - COLMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Séverine MANOUVRIER domicilié(e) 12 rue des Métiers - 68000 - COLMAR - France.

La marque Pièces d'exception a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pièces d'exception arrivera à expiration en date du 29 août 2028.

FREMAA a également déposé les autres marques suivantes : Au Coeur des métiers d'art , OZ, les métiers d'art , RESONANCE[S], Salon européen des métiers d'art , HAUT LA MAIN ! , GRAPH AM RHEIN , FREMAA (Fédération des métiers d'art d'Alsace)


FREMAA - 12 rue des Métiers - 68000 - COLMAR - France


Madame Séverine MANOUVRIER - 12 rue des Métiers - 68000 - COLMAR - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.